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L'Etude d'Impact sur l'Environnement (EIE) est un processus permettant d'identifier et d'évaluer les impacts environnementaux des projets de développement y compris les propositions de mesures modérant les impacts négatifs et la préparation d'un Plan de Gestion Environnementale (PGE).
Une EIE devrait être réalisée pour n'importe quel projet pouvant avoir un impact potentiellement significatif sur l'environnement. Afin de décider si un projet requiert ou non une EIE, une sélection préalable à l'EIE est instaurée.
Points Clés
L'EIE est une évaluation environnementale ex ante de projets. L'EIE d'un projet proposé comprend une évaluation systématique des impacts environnementaux possibles de ce projet et de ses alternatives, de manière à proposer des mesures appropriées qui réduisent les impacts négatifs et optimisent ceux qui sont positifs, cela de manière à assister le processus de décision. Les stades principaux se distinguent comme suit:
Sélection préalable à l'EIE
Cette phase se rapporte à la décision de préparer une EIE, sur base de la législation, de la nature du projet et de la sensibilité de l'environnement.
Cadrage de EIE
Le cadrage est l'opération par laquelle sont définis les aspects à prendre en compte dans l'EIE, telles que les questions environnementales à considérer, l'échelle de temps, la portée géographique et les méthodologies spécifiques à utiliser. Les vues et intérêts des parties prenantes sont à prendre en compte dans cette étude de portée.
EIE proprement dite
Une situation de référence est établie, qui décrit la situation initiale de l'environnement dans les limites spatiales choisies ainsi que qu'un scénario « sans projet » fondé sur des hypothèses de changements futurs. Un autre pas important est l'identification et l'évaluation des impacts environnementaux. Les impacts sont des différences entre la situation avec et la situation sans le projet. L'identification et l'évaluation des impacts sont à faire pour toutes les alternatives étudiées, de manière à les comparer et à donner des recommandations pour le choix de l'alternative la plus adéquate du point de vue de l'environnement. Il peut ensuite être décidé d'entreprendre l'étude plus détaillée de l'alternative préférée. La dernière partie de l'étude fournit des Recommandations, mesures d'atténuation/optimisation et un Plan de Gestion Environnemental (PGE). Des mesures sont à proposer pour atténuer les impacts négatifs (mesures d'atténuation), autant que pour optimiser les effets positifs. Les recommandations de l'EIE doivent s'organiser sous la forme d'un Plan de Gestion Environnemental (PGE), qui précise la façon dont les mesures proposées devraient être mises en ouvre, ainsi qu'un plan de suivi.
Décision
Sur base de l'EIE, le projet, ou l'alternative préférées, peut être approuvé sans changement ni conditions; approuvé moyennant des modifications ou conditions mineures; soumis à des changements majeurs justifiant de nouvelles études, ou jugé inacceptable, même avec des mesures de correction, et pour cette raison refusé.
Participation du public
La participation et consultation des parties prenantes sont nécessaires dans le processus, en accord avec le cadre institutionnel local. Une attention particulière doit être portée au besoin de (a) tirer profit de l'expérience et des connaissances des populations qui vivent dans l'environnement étudié, (b) prendre en considération les besoins, valeurs et intérêts des populations concernées, y compris les femmes et groupes sociaux marginalisés. La participation du public devrait être assurée depuis les premiers stades du processus.
Modèle de termes de référence pour une EIE
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Guides et Rapports sur l'EIE
 Coherence in Environmental Assessment, OECD/DAC, 1999
Directory of Impact Assessment Guidelines, IIED, 1998
EIA in Developing Countries: An Overview (2003)
EIA resources, UNEP
Environment Guide, a guide to environmental screening, DFID, 2003)
Environmental Impact Assessment for Developing Countries in Asia, ADB, 1997
Environmental Management Plans, World Bank, Environmental Department, 01/1999
Fundamentals of Environmental Impact Assessment, IADB, 2002
GDRC resources on EIA
Guidance on EIA - EIS Review, 06/2001
Guidance on EIA - Scoping, EC, 06/2001
Guidance on EIA - Screening, EC, 06/2001
Guidelines for the Assessment of Indirect and Cumulative Impacts as well as Impact Interactions, EC, 05/1999
Principles of Environmental Impact Assessment Best Practice, IAIA
Roads and the environment: a handbook, World Bank, 1997
Terms of Reference for Environmental Assessment of Development Projects, OECD, 1999
UNEP Environmental Impact Assessment Training Resource Manual, Second Edition, 06/2002
l'EIE dans l'UE
Council Directive of 27 June 1985 on the assessment of effects of certain public and private projects on the environment (85/33/EEC)
EC EIA Directive
Environmental Assessment, EC-DG Environment
Guidance on EIA
UNECE Convention on Environmental Impact Assessment in a Transboundary Context (Espoo, 1991)
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Evaluation d'Impact Environnemental
